Communiqué CNSCG du 14 août
A l’issue de sa réunion du 7 août 2024, la Commission nationale de suivi et de contrôle de gestion a rendu ses résultats concernant l’étude des dossiers financiers des clubs.
Synerglace Ligue Magnus
Amiens
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Angers
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé avec mesures d’encadrement
Anglet
- Société : déjà validé avec mesures d’encadrement
- Association : déjà validé
Bordeaux
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Briançon
- *Société : déjà validé avec mesures d’encadrement
- Association : déjà validé
Cergy-Pontoise
- *Société : déjà validé avec mesures d’encadrement
- Association : déjà validé
Chamonix
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Gap
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Grenoble
- Société : déjà validé
- *Association : déjà validé avec mesures d’encadrement
Marseille
- Société : déjà non-validé (dossier de l’association non-reçu) – procédure d’appel en cours
- Association : déjà non-validé (dossier non-reçu) – procédure d’appel en cours
Nice
- *Société : déjà validé avec mesures d’encadrement
- Association : déjà validé
Rouen
- Société : déjà validé
- Association : déjà validé
Division 1
Suite à l’audition du club de Nantes devant la Commission fédérale d’appel de la FFHG le 9 août 2024, cette dernière a infirmé la décision de la CNSCG et validé, avec mesures d’encadrement, la participation du club au championnat de France de Division 1.
Brest
- *Société : déjà validé avec mesures d’encadrement
- Association : déjà validé
Caen : déjà validé
Chambéry
- Société : validé
- Association : validé
Cholet : déjà validé
*Courchevel Méribel Pralognan : déjà validé avec maintien des mesures d’encadrement
Dunkerque : déjà validé
Épinal : déjà validé
Meudon : déjà validé
Mont-Blanc : déjà validé avec mesures d’encadrement
Morzine-Avoriaz : déjà validé
Nantes : déjà non-validé – procédure d’appel en cours
Neuilly-sur-Marne : déjà validé
Strasbourg (société) : déjà validé
Strasbourg 2 (association) : déjà validé
*Tours : déjà validé avec mesures d’encadrement
*Valenciennes : déjà validé avec mesures d’encadrement
Villard-de-Lans : déjà validé
Division 2
Angers 2 (association) : le club s’est désengagé
Annecy : déjà validé
Châlons en Champagne : déjà validé
Clermont-Ferrand : déjà validé
Colmar : déjà non-validé
Courbevoie : déjà validé
Dijon : déjà non-validé – procédure d’appel en cours
Évry-Viry : déjà validé
Français Volants : déjà non-validé (dossier non reçu) – procédure d’appel en cours
La Roche-sur-Yon : déjà validé
Luxembourg : déjà validé
Lyon : déjà validé
*Montpellier : déjà validé avec mesures d’encadrement
*Reims : déjà validé avec mesures d’encadrement
**Roanne : déjà validé avec mesures d’encadrement
Rouen 2 (société) : déjà validé
Toulouse-Blagnac : déjà validé
Valence : déjà non-validé (dossier incomplet) – procédure d’appel en cours
Vaujany : déjà validé
La commission se réunira à nouveau le 7 août pour poursuivre l’étude financière des dossiers.
** Le club de Roanne a été sanctionné d’un retrait de deux points fermes et d’une pénalité de 5000 euros dont 4000 euros avec sursis en raison d’un non-respect des limitations de masse salariale. Cette décision est susceptible d’appel.